CHAINE DES ROYS DE FRANCE
Présentation de la marque CHAINE DES ROYS DE FRANCE
Déposée le 10 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOGEL GOLF : siège social : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAINE DES ROYS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAINE DES ROYS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE DES ROYS DE FRANCE est expirée depuis le 10 décembre 1995.
SOGEL GOLF : siège social : a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21